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Contrats de territoires - documents
Documents
Contrats de territoire - volet communal
- Réglement contrat de territoire
- Fiche Contrats de territoire volet communes
- Modèle de délibération « contrats de territoire » - volet communal
- État récapitulatif des dépenses
Contrats de territoire - volet EPCI
- Réglement contrat de territoire
- Fiche Contrats de territoire volet EPCI
- Attestation de démarrage de l'opération
- Attestation de fin d'opération
- État récapitulatif des dépenses
Schémas et plans départementaux
Économie, emploi, éducation et développement local
- Mayenne Horizon tourisme 2016 (Comité départemental du Tourisme) (2014)
- Schéma de valorisation touristique de la rivière la Mayenne (2011)
- Plan départemental de la randonnée nautique (2009)
- Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (mise à jour régulière au fur et à mesure des délibérations des communes)
Enfance, famille, insertion
- Plan départemental de l’habitat (2015-2020)
- Pacte territorial pour l’insertion (2015-2020)
- Schéma départemental de l’action sociale de proximité (2014-2016)
- Schéma départemental de protection de l’enfance, de la jeunesse et de la famille (2011-2016)
- Programme départemental d’insertion (2011-2013)
- Plan départemental d’action pour le logement des personnes défavorisées (2009-2013)
- Schéma départemental d’accueil des gens du voyage (2009-2014)
Environnement, développement durable et mobilité
- Schéma d’aménagement et de gestion des eaux du bassin de la Mayenne (2014)
- Plan départemental d’élimination des déchets ménagers et assimilés (2009)
- Plan départemental de gestion des déchets issus des chantiers du bâtiment et des travaux publics (2015)
Routes, très haut débit, habitat
- Schéma d’investissement routier départemental (2006)
- Protocole de désenclavement urbain et rural de la Mayenne signé avec le Conseil régional (2008-2018)
- Schéma directeur territorial d’aménagement numérique (2012)
Jeunesse, sport, tourisme, culture et patrimoine
Type éditorial