Les sessions plénières de l'Assemblée départementale sont désormais retransmises en direct. Prochain rendez-vous le 25 septembre 2023 à 09h30.
L'Assemblée départementale se réunit tous les trimestres pour voter les décisions en lien avec les compétences du Département ainsi que le budget annuel. Ces séances sont ouvertes au public et sont retransmises en direct sur lamayenne.fr et YouTube.
Session du 25 septembre 2023
Session du 05 juin 2023
Session du 06 mars 2023
Session du 15 et 16 décembre 2022
Vendredi 16 décembre 2022
Jeudi 15 décembre 2022
Programme prévisionnel de la réunion du Conseil départemental des 15 et 16 décembre 2022
Assistez à l’examen des rapports du budget primitif pour l’année 2023. Très engagé pour l’environnement, le Conseil départemental a récemment voté son plan de sobriété énergétique et ses 53 mesures. La Mayenne est la première collectivité à avoir adopté le budget vert dont c’est la 3ème édition ! Ce plan donne aussi une orientation aux nouveaux contrats de territoire, pour que la majorité des projets soient consacrés à l’enjeu climatique.
En 2021, le Conseil départemental a été le premier département de France à voter son budget vert. Une mobilisation générale des élus, des agents et des Mayennais a permis un réel engagement pour sa réalisation. Le budget vert a donc été reconduit pour l’année 2022 et le sera également pour 2023. C’est un véritable indicateur de notre action et de notre impact sur l’environnement. Dans cette dynamique, le Département a lancé une plateforme à l’attention des jeunes Mayennais en leur permettant d’être membres du jury de l’appel à manifestation d’intérêts visant à soutenir les projets innovants ou exemplaires. Le Conseil départemental a engagé 800 000€ en 2022 pour accompagner les projets « bas carbone » des collectivités territoriales mayennaises. Le Conseil départemental vise à améliorer son engagement pour l’environnement d’année en année, en augmentant notamment les dépenses favorables (rénovation énergétique des sites du Conseil départemental, soutien à la mobilité douce et aux mobilités durables, approvisionnement en produits locaux dans les collèges, développement des constructions en matériaux bois, bio-sourcés ou issus du recyclage...).
Étaient également au programme ces 15 et 16 décembre les contrats de territoire : construits sur la base du projet Ambition Mayenne 2030, ceux-ci permettent aux 9 EPCI et à l’ensemble des communes mayennaises de bénéficier d’un accompagnement financier du Département sur leurs projets prioritaires. Le Conseil départemental a ainsi doublé son enveloppe budgétaire pour les contrats 2023-2028 des communes (de 6 à 12 millions d’euros) et augmenté son budget pour les intercommunalités, (passant de 18 à 20 millions d’euros). En lien avec son plan de sobriété énergétique, le Conseil départemental a souhaité donner une orientation bas carbone à ces nouveaux contrats. Près de 200 millions d’euros sont financés par le Conseil départemental pour les territoires sur la période 2023 à 2028 (hors enveloppe habitat) dont 32M€ pour les contrats de territoires.
Les contrats de territoire du Conseil départemental de la Mayenne
Réunion du 14 novembre 2022
Relevé des décisions du Conseil départemental - réunion du 14 novembre 2022
Réunion du 26 septembre 2022
Programme prévisionnel de la réunion du Conseil départemental de lundi 26 septembre 2022
Relevé des décisions du Conseil départemental – Réunion du 26 septembre 2022
Réunion du 04 juillet 2022
Relevé des décisions du Conseil départemental du 20/06 et 04/07
Réunion du 20 juin 2022
Relevé des décisions du Conseil départemental du 20/06 et 04/07